Marque expirée - Marque en non vigueur

M M M MICALLEF
Madame MICALLEF Martine

Numéro de dépôt :
99785926
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2019

Présentation de la marque M M M MICALLEF

Déposée le 12 avril 1999 par madame MICALLEF Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M M M MICALLEF »

Le déposant est madame MICALLEF Martine domicilié(e) 890, route de Grasse,06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE (dossier no 2393166) - 06740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Luc BOUCHARD Avocat domicilié(e) 4 rue Chabaud,06400 CANNES (dossier no 2393166) - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M M M MICALLEF est expirée depuis le 12 avril 2019.

MICALLEF Martine a également déposé les autres marques suivantes : Sashka , NIGHT AOUD , PARFUMS CANNES CROISETTE


Madame MICALLEF Martine - 890, route de Grasse,06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE (dossier no 2393166) - 06740 - France


Maître Jean Luc BOUCHARD Avocat - 4 rue Chabaud,06400 CANNES (dossier no 2393166) - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 10 janvier 2006 - Concession de licence n°428669 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 18 décembre 2006 - Concession de licence n°446089 - Publication au BOPI 2006-12-18

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393166 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446088 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545661 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

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